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3 août 2009 1 03 /08 /août /2009 07:17




Les crises économiques obligent certains citoyens romains à être réduits en esclavage pour dettes, mais le fait devînt si outrageant que le Sénat dût intervenir sous la pression et l'émotion populaire des citoyens ; évènemement relaté par Tacite au travers de l'épisode qui suit :


Histoire du Droit :


 TITE-LIVE, VIII, 28, 1-9

Période républicaine
Des XII Tables à la fin de la République
 

Lex Poetelia Papiria (326 ap J.) (par Appius Claudius Caecus est un homme d'État et auteur romain qui fut censeur en 312 av. J.-C., consul en 307 et 296 av. J.-C. ; c'est le premier écrivain latin connu. Dès -312, il passe pour pythagoricien)


Suppression de l'esclavage pour dettes


Eo anno plebi Romanae velut aliud initium libertatis factum est quod necti desierunt ; mutatum autem ius ob unius feneratoris simul libidinem, simul crudelitatem insignem. L. Papirius is fuit, cui cum se C. Publilius ob aes alienum paternum nexum dedisset, quae aetas formaque misericordiam elicere poterant, ad libidinem et contumeliam animum accenderunt.   (Ut) florem aetatis eius fructum adventicium crediti ratus, primo perlicere adulescentem sermone incesto est conatus ; dein, postquam aspernabantur flagitium aures, minis territare atque identidem admonere fortunae ; postremo, cum ingenuitatis magis quam praesentis condicionis memorem videret, nudari iubet verberaque adferri. Quibus laceratus iuvenis cum se in publicum proripuisset, libidinem crudelitatemque conquerens feneratoris, ingens vis hominum cum aetatis miseratione atque indignitate iniuriae accensa, tum suae condiciones liberumque suorum respectu, in forum atque inde agmine facto ad curiam concurrit; et cum consules tumultu repentino coacti senatum vocarent, introeuntibus in curiam patribus laceratum iuvenis tergum procumbentes ad singulorum pedes ostentabant. Victum eo die ob impotentem iniuriam unius ingens vinculum fidei iussique consules ferre ad populum ne quis, nisi qui noxam meruisset, donec poenam lueret, in compedibus aut in nervo teneretur ; pecuniae creditae bona debitoris, non corpus obnoxium esset. Ita nexi soluti, cautumque in posterum ne necterentur.

Eo anno plebi Romanae velut aliud initium libertatis factum est quod necti desierunt ; mutatum autem ius ob unius feneratoris simul libidinem, simul crudelitatem insignem. L. Papirius is fuit, cui cum se C. Publilius ob aes alienum paternum nexum dedisset, quae aetas formaque misericordiam elicere poterant, ad libidinem et contumeliam animum accenderunt.   (Ut) florem aetatis eius fructum adventicium crediti ratus, primo perlicere adulescentem sermone incesto est conatus ; dein, postquam aspernabantur flagitium aures, minis territare atque identidem admonere fortunae ; postremo, cum ingenuitatis magis quam praesentis condicionis memorem videret, nudari iubet verberaque adferri. Quibus laceratus iuvenis cum se in publicum proripuisset, libidinem crudelitatemque conquerens feneratoris, ingens vis hominum cum aetatis miseratione atque indignitate iniuriae accensa, tum suae condicionis liberumque suorum respectu, in forum atque inde agmine facto ad curiam concurrit; et cum consules tumultu repentino coacti senatum vocarent, introeuntibus in curiam patribus laceratum iuvenis tergum procumbentes ad singulorum pedes ostentabant. Victum eo die ob impotentem iniuriam unius ingens vinculum fidei iussique consules ferre ad populum ne quis, nisi qui noxam meruisset, donec poenam lueret, in compedibus aut in nervo teneretur ; pecuniae creditae bona debitoris, non corpus obnoxium esset. Ita nexi soluti, cautumque in posterum ne necterentur. 

Cette année-là fut pour la plèbe romaine comme le début d'une ère nouvelle de liberté grâce à la disparition des esclaves pour dettes ; le droit fut modifié à cause à la fois de la passion et de la cruauté extraordinaire d'un unique créancier. Il s'agit de ce L. Papirius à qui C. Publilius avait livré sa propre personne en gage en raison des dettes de son père : la jeunesse et la beauté du garçon, qui auraient pu susciter sa pitié, ne firent qu'enflammer en son coeur un désir honteux. Ayant pensé que le jeune homme, en pleine fleur de l'âge, constituait un bénéfice inattendu de sa créance, il chercha tout d'abord à le séduire par des propos indécents; puis, comme l'adolescent repoussait cet outrage, il l'effraya par des menaces et, à diverses reprises, se mit à lui rappeler son sort ; enfin, voyant qu'il se rappelait davantage sa condition d'homme libre que sa situation présente, il le fit dépouiller de ses vêtements et ordonna d'apporter des verges.
Déchiré par ces verges, le jeune homme se précipita dehors, accusant à grands cris la passion et la cruauté de son créancier. Une foule de gens, qu'enflammaient non seulement la compassion pour son jeune âge et le traitement odieux et indigne dont il avait été l'objet, mais aussi la considération de leur propre condition et de celle de leurs enfants, accourent en masse au forum et de là, en rangs serrés, se dirigent vers la Curie. Les consuls, forcés par cette agitation soudaine, convoquent le Sénat et, à l'entrée des sénateurs dans la Curie, on leur montre avec insistance, en se jetant aux pieds de chacun d'eux, le dos lacéré du jeune homme. On rompit ce jour-là, en raison de l'outrage immodéré d'un seul homme un lien puissant du crédit, et les consuls reçurent l'ordre de proposer au peuple que nul, mis à part les criminels pendant la durée de leur peine, ne pourrait être maintenu dans les fers ou en prison. Une dette ne serait cautionnée que par les biens du débiteur, non par sa personne. C'est ainsi que furent délivrés les esclaves pour dettes, et l'on veilla pour l'avenir à ce qu'il n'y en eût plus d'autres.

 



Il en était de même à Athènes, c'est Solon (-640 à - 558 av. J.C.)qui met un terme à cet asservissement par la dette, conséquence de la ruine économique :

- Aristote -
 

PREMIÈRE PARTIE  - HISTOIRE DE LA CONSTITUTION D'ATHÈNES 
 

CHAPITRE IV - II. - ÉPOQUE DE DRACON - Constitution de Dracon

-
Mais, comme on l'a dit, les pauvres étaient soumis à la contrainte par corps pour dettes, et la terre était toujours entre les mains d'un petit nombre d'hommes.



CHAPITRE VI - SOLON : Réformes sociales. - Abolition des dettes.

Devenu maître du pouvoir, Solon affranchit le peuple, en défendant que dans le présent et à l'avenir la personne du débiteur servît de gage. Il donna des lois et abolit toutes les dettes, tant privées que publiques. C'est la réforme qu'on appelle la délivrance du fardeau (seis‹xyeia), par allusion à la charge qu'ils avaient comme rejetée de leurs épaules.

On a essayé d'attaquer Solon à ce sujet. Au moment en effet où il projetait l'abolition des dettes, il lui arriva d'en parler à l'avance à quelques-uns des nobles, et ses amis, selon la version des démocrates, firent, à l'encontre de ses projets, une manœuvre, dont il aurait aussi profité, ajoutent ceux qui le veulent calomnier. Ils s'entendirent pour emprunter de l'argent et acheter beaucoup de terre, et l'abolition des dettes survenant presque aussitôt, ils firent fortune. Ce fut, dit-on, l'origine de ces fortunes que dans la suite on fit remonter à une si haute antiquité. Mais la version des démocrates est plus plausible ; l'autre n'a pas la vraisemblance pour elle : comment un homme, qui fut si modéré et si attaché aux intérêts publics que, pouvant tourner les lois à son profit et établir sa tyrannie dans la ville, il s'attira plutôt la haine de l'un et de l'autre parti, mettant l'honneur et le salut de la cité au-des­sus de ses propres intérêts, se serait-il sali à d'aussi petites et aussi indignes opérations ? Et ce n'est pas le pouvoir qui lui manqua et c'est bien lui qui porta remède au mauvais état des affaires : lui-même l'a rappelé souvent dans ses vers et tous les auteurs sont d'accord sur ce point. Il faut donc regarder comme mensongère une telle accusation


CHAPITRE XII -

SOLON -Témoignages de Solon lui-même sur ses réformes.

Voici ce qu'il dit aussi sur la misère des pauvres, serfs hier et maintenant libres, grâce à l'abolition des dettes :


"J'ai mis fin aux maux dont souffrait le peuple... Et pourquoi? Je la prends à témoin devant le tribunal du temps, la mère, très grande et très bonne, des divinités de l'Olympe, la Terre noire dont jadis j'arrachai les bornes qui se dressaient partout à sa surface : auparavant esclave, la voilà libre aujourd'hui. Ils sont nombreux, ceux que j'ai ramenés à Athènes, dans la patrie fondée par les Dieux : beaucoup avaient été vendus, les uns justement, les autres injustement ; ceux-là, réduits à l'exil par la dure nécessité, ne parlaient plus la langue attique, errants qu'ils étaient de tous côtés; - d'autres, ici même, subissaient un joug humiliant et tremblaient devant la violence de leurs maîtres; tous je les ai rendus libres. Voilà ce que j'ai fait par la force de la loi, en alliant la violence et la justice, et j'ai tenu jusqu'au haut mes promesses. J'ai donné des lois pour le bon comme pour le méchant, et elles assuraient à chacun une droite justice. Un autre eût-il pris en main, comme moi, l'aiguillon, un homme malveillant et avide, il n'eût pas contenu le peuple. Car si j'avais voulu faire ce qui plaisait alors à l'un des partis, puis ce que voulait l'autre, cette ville fût devenue veuve de bien des citoyens. Voilà pourquoi, résistant de part et d'autre, je me suis, trouvé cerné comme un loup par une meute de chiens."


Et encore ripostant par un reproche aux blâmes qui vinrent plus tard des deux côtés :


"Au peuple, puisqu'il lui faut une brutale franchise, je dirai que les biens qu'il possède aujourd'hui, il ne les a même pas vus en rêve, les yeux fermés... Quant aux grands, plus redoutables par leur force, ils devraient me louer et me traiter comme leur ami. Si en effet quelque autre

, dit-il, avait eu ce même honneur que moi, il n'aurait pas contenu le peuple, et ne l'eût pas apaisé, avant d'avoir battu le lait pour en enlever la crème. Mais moi, placé au milieu, ainsi qu'entre deux armées en bataille, je me suis tenu comme une borne infranchissable"

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