MODÈLE DE CONTESTATION DE CONTRAVENTION
« CONTRAVENTION POUR PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION NON DECLAREE »
NOM
PRÉNOM
DATE ET LIEU DE NAISSANCE
DOMICILE PAR RAR
OFFICIER DU MINISTÈRE PUBLIC
Madame ou Monsieur, l’Officier du Ministère Public,
Par courrier en date du ………………… , vous m’avez transmis un avis de contravention N°…….au vu duquel je serais redevable d’une somme de 135 euros à la suite du PV dressé par la police/gendarmerie à la suite de ma participation à une manifestation non déclarée et ce en application des articles R 644-4 et 111-3 du Code pénal.
Je conteste cette contravention ayant été dressée illégalement et par ricochet je conteste l’avis de contravention précité qui l’est aussi et pour les motifs qui suivent.
Selon l’article R 644-4 du Code pénal est puni d’une contravention de 4ème classe le fait de participer à une manifestation interdite sur le fondement de l’article L 211-4 du Code de la sécurité intérieure et non le simple fait de participer à une manifestation non déclarée.
La Cour de cassation a rappelé le droit en la matière dans un arrêt de principe du 14 juin 2022 en visant l’article 113-3 du Code pénal dans les termes qui suivent : « Selon ce texte nul ne peut être puni pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement. Pour déclarer le prévenu coupable de participation à une manifestation interdite, le juge énonce que la manifestation à laquelle a participé le prévenu n’était pas déclarée et était donc prohibée. En se prononçant ainsi, alors que ni l’article R 644-4 du Code pénal, ni aucune autre disposition légale ou règlementaire n’incrimine le seul fait de participer à une manifestation non déclarée, le tribunal a méconnu le texte susvisé et le principe ci-dessus rappelé ».
Or, le PV a été dressé alors que je participais à une manifestation non-déclarée et non à une manifestation interdite, ainsi cette prévention n’est pas visée à l’article R 644-4 du Code pénal, comme l’a rappelé la Cour de cassation.
Par conséquent, au vu des principes exposés et du droit applicable, je vous prie de procéder à l’annulation de l’avis de contravention et de le classer sans suite. Si par extraordinaire vous deviez maintenir votre position, vous vous exposeriez à votre encontre à une demande de condamnation à des dommages-intérêts pour procédure abusive et le paiement des frais d’avocats y afférents.
R. 644-4 (Décr. no 2019-208 du 20 mars 2019) Le fait de participer à une manifestation sur la voie publique interdite sur le fondement des dispositions de l’article L. 211-4 du code de la sécurité intérieure est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Si l’autorité investie des pouvoirs de police estime que la manifestation projetée est de nature à troubler l’ordre public, elle l’interdit par un arrêté qu’elle notifie immédiatement aux signataires de la déclaration au domicile élu.
Le maire transmet, dans les vingt-quatre heures, la déclaration au représentant de l’Etat dans le département. Il y joint, le cas échéant, une copie de son arrêté d’interdiction.
Si le maire, compétent pour prendre un arrêté d’interdiction, s’est abstenu de le faire, le représentant de l’Etat dans le département peut y pourvoir dans les conditions prévues à l’article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales.
article 111-3 du Code pénal.Nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi, si l’infraction est un crime ou un délit, ou par le règlement, si l’infraction est une contravention.
Le Pr Adriano Segatori est un psychiatre et psychothérapeute italien. Son analyse du profil d’Emmanuel Macron, fondée notamment sur sa biographie et ses images de campagne, le poussait à conclure, de manière très argumentée que « Macron était un psychopathe qui travaille uniquement pour lui-même ». Un diagnostic validé par le président Macron, à voir ici. Six ans après ce premier diagnostic, le Pr Adriano Segatori nous rapporte des nouvelles peu rassurantes pour les Français en ces temps de la réforme des retraites. Macron lui-même a validé les conclusions du Pr Segatori, lorsqu’il a déclaré vouloir emmerder les Français. Le pire aveu d’insensibilité, c’est le psychopathe Macron qui en est l’auteur.
Adriano Segatori souligne la fréquence de types psychopathiques dans des métiers tels que : capitaines d'industrie, généraux de l'armée US etc...
SCANDALE SEXUEL FRANCAIS : « L’EX-PDG d’Assu 2000 a été remis en liberté après avoir payé une caution d’un demi million d’euros…Quelle HONTE cette justice à 2 VITESSES ! Donc avec du FRIC, on achète absolument TOUT…ça alors, les gens ne croient plus en la JUSTICE !!! »
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Des centaines d’images pédopornographiques ont été retrouvées sur le matériel informatique du directeur du parti du Nouveau Centre, Nicolas Jeanneté, qui a été interpellé car soupçonné d’avoir détenu et revendu de la drogue lors de soirées « chemsex »
Un nouveau parti d'agriculteurs néerlandais a démoli mercredi les plans environnementaux de Klaus Schwab et du Premier ministre Mark Rutte lors d'élections cruciales au Sénat néerlandais qui se répercuteront dans le monde entier.
Le Mouvement des agriculteurs-citoyens (BoerBurgerBeweging, ou BBB) surfe sur une vague de protestations récentes contre les propositions du WEF de fermer de force des fermes, de saisir des terres agricoles et de réduire le nombre de têtes de bétail afin de « lutter contre le changement climatique ».
Les Pays-Bas ont été secoués par des mois de manifestations au cours desquelles des agriculteurs ont bloqué des bâtiments gouvernementaux infiltrés par le WEF avec des tracteurs, gagnant le soutien de personnalités internationales, dont l'ancien président américain Donald Trump.
Maintenant, les Néerlandais ont parlé et ils ont rejeté le sinistre plan de Klaus Schwab de confisquer les biens des gens ordinaires.
Avec la plupart des votes comptés, le BBB devrait remporter 15 des sièges du Sénat avec près de 20% des voix.
« Ce n'est pas normal, mais en fait ça l'est ! Ce sont tous les citoyens normaux qui ont voté », a déclaré la dirigeante du BBB, Caroline van der Plas.
Les élections régionales déterminent la composition du nouveau sénat néerlandais qui sera formé en mai, ce qui signifie que les agriculteurs seront en mesure de bloquer la législation anti-agriculteurs proposée par le gouvernement fantoche de Klaus Schwab dans le cadre d'un sinistre complot mondialiste visant à priver les gens de leur propriété. et moyens de subsistance.
Choquée par l'ampleur de leur succès, Mme van der Plas a déclaré à ses partisans que les électeurs restaient normalement chez eux s'ils perdaient confiance en la politique : « Mais aujourd'hui, les gens ont montré qu'ils ne pouvaient plus rester chez eux. Nous ne serons plus ignorés.
Le commentateur Ben Coates a décrit le résultat comme "quelque chose d'un tremblement de terre dans la politique néerlandaise".
Baxter Dmitry est écrivain chez News Punch. Il couvre la politique, les affaires et le divertissement. Dire la vérité au pouvoir depuis qu'il a appris à parler, Baxter a voyagé dans plus de 80 pays et a remporté des arguments dans chacun d'eux. Vivre sans peur.
Courriel : baxter@newspunch.com
Un homme étroitement lié à l'élite politique et de l'industrie du divertissement a largué une série de bombes de vérité à la télévision française cette semaine, nommant et faisant honte à plusieurs célébrités pour avoir utilisé l'adrénochrome dans le cadre de rituels occultes dépravés pour se défoncer et rester jeune.
Gérard Fauré est bien connu en France pour son parcours de trafiquant de drogue auprès des stars. Parce qu'il y a peu de secrets de l'élite que Fauré ne connaît pas, il est un invité régulier d'émissions télévisées dont Touche Pas à Mon Poste , l'émission très populaire qui l'invitait cette semaine à parler de Pierre Palmade, un comédien qui a été impliqué dans un accident de voiture scandaleux impliquant des garçons de loyer, d'énormes doses de cocaïne, du matériel pédophile et la mort de l'enfant à naître d'une femme enceinte.
En d'autres termes, Palmade était impliqué dans la dégénérescence occulte typique de l'élite.
Mais les producteurs de l'émission ont obtenu plus que prévu lorsque Fauré a décidé de révéler la vérité sur les rituels dégénérés de noms bien plus célèbres que Pierre Palmade. Voici le moment où Fauré mentionne l'adrénochrome, au choc et à l'horreur des autres panélistes.
Un autre invité (qui semblait moins indigné que les autres) a déclaré que la "théorie du complot" de l'adrénochrome est plutôt plausible. Elle a expliqué que la substance est extraite du sang des enfants et est consommée par des personnes riches et puissantes pour rester jeune.
Fauré a affirmé que plusieurs célébrités consomment régulièrement de l'adrénochrome et a cité Céline Dion comme un excellent exemple. Ces derniers mois, Fauré a déclaré que la mystérieuse maladie dégénérative de Dion était due à sa consommation abusive d'adrénochrome.
Interrogé par un invité incrédule d'où viennent ces enfants sacrifiés, Fauré répond qu'ils sont principalement kidnappés. Il précise que plus de 58 000 enfants sont enlevés chaque année en France et que seuls les deux tiers sont retrouvés. Il a alors demandé : Où est le tiers restant ?
Plus tard, Fauré a déclaré avoir témoigné dans une affaire où une femme cherchait à vendre sa fille à un laboratoire d'adrénochrome à Dijon. Apparemment sur une lancée, il a ajouté qu'Yves St-Laurent et d'autres personnes de l'industrie de la mode étaient des pédocriminels.
Lorsque Fauré a mentionné les noms du président français Emmanuel Macron et de son épouse Brigitte, âgée de 69 ans, l'entretien a soudainement été écourté. On ne peut que se demander ce qu'il était sur le point de révéler.
Il n'y a pas qu'en France où de braves initiés commencent à se manifester et à faire la lumière sur les secrets dépravés de l'élite occulte.
L'acteur hollywoodien Jim Caviezel, qui a joué le rôle de Jésus dans l'épopée Passion du Christ de Mel Gibson , a également admis publiquement que des enfants étaient kidnappés et trafiqués par les élites hollywoodiennes.
Caviezel est apparu à la conférence sur la santé et la liberté de Clay Clark près de Tulsa, Oklahoma en novembre et a abordé la question du trafic d'enfants à Hollywood, révélant que l'élite de l'industrie du divertissement "viole et assassine " des enfants pour l'adrénochrome.
Selon Caviezel, qui faisait la promotion du nouveau film Sound of Freedom , les élites hollywoodiennes sont accros à l'adrénochrome et aux "gut kids alive" pour obtenir leur dose de la drogue qui est libérée sous forme de produit chimique dans le corps d'enfants terrifiés.
Sound of Freedom raconte l'histoire de Tim Ballard, un ancien agent de la CIA, qui a quitté son emploi d'agent spécial auprès de Homeland Security Investigations (HSI).
Caviezel a également révélé que Tim Ballard, l'auteur qu'il incarne dans le film, est "là-bas en train de sauver des enfants en ce moment même, car ils sortent les enfants des recoins les plus sombres de l'enfer en ce moment, dans des dépotoirs et toutes sortes d'endroits. L'adrénochromie des enfants, regardez… »
Caviezal est un vétéran d'Hollywood, avec des rôles principaux dans des films à succès tels que Pay It Forward, The Thin Red Line, le comte de Monte Cristo et Frequency. L'homme connaît clairement son chemin à Hollywood, c'est pourquoi il est si impressionnant qu'il se présente et risque sa carrière – et même sa vie – pour exposer le mal au sommet de l'industrie.
Ce n'est pas la première fois que Caviezel expose l'horreur du trafic d'enfants par l'élite hollywoodienne, le décrivant comme "la pire horreur que j'aie jamais vue".
"Essentiellement, vous avez de l'adrénaline dans votre corps et lorsque vous avez peur, vous produisez de l'adrénaline. Si vous êtes un athlète au quatrième trimestre, vous avez de l'adrénaline qui sort de vous. Si un enfant sait qu'il va mourir, son corps sécrètera cette adrénaline et ils utilisent beaucoup de termes, mais euh… C'est la pire horreur que j'aie jamais vue. Il crie tout seul, même si je ne l'ai jamais vu. Ces gens qui le font, il n'y aura pas de pitié pour eux.
Jim Caviezal n'est pas le seul à se manifester et à dénoncer les élites. Mel Gibson, qui a dirigé Caviezal dans La Passion du Christ, a également dénoncé publiquement Hollywood comme un "repaire de parasites" qui "se régale du sang des enfants".
Lors d'une apparition "controversée" au Graham Norton Show sur la BBC en 2017, Gibson a éduqué des invités choqués sur la vraie nature des élites hollywoodiennes dans les coulisses de la salle verte après son apparition.
Les studios hollywoodiens sont « trempés dans le sang d'enfants innocents » selon Mel Gibson qui a affirmé que la consommation de « sang de bébé est si populaire à Hollywood qu'elle fonctionne essentiellement comme une monnaie à part entière ». ”
Les élites hollywoodiennes sont un « ennemi de l'humanité agissant continuellement à l'encontre de nos meilleurs intérêts » et « brisant tous les tabous donnés par Dieu connus de l'homme, y compris le caractère sacré des enfants », a poursuivi Gibson.
"C'est un secret de polichinelle à Hollywood", a-t-il déclaré. Ces personnes ont leurs propres enseignements religieux et spirituels et leurs propres cadres sociaux et moraux. Ils ont leurs textes sacrés – ils sont malades, croyez-moi – et ils ne pourraient pas être plus en contradiction avec ce que représente l'Amérique. ”
Les médias grand public se sont rapidement précipités sur les révélations de Gibson, ont déployé des vérificateurs de faits, dont Snopes, pour déclarer les commentaires fausses, et ont procédé à la suppression de chaque vidéo et article d'Internet. En bref, les médias grand public les ont gardés en mémoire. La voix de Mel Gibson a été réduite au silence.
Une célébrité ne peut pas s'exprimer contre le système sans être réduite au silence et punie. La carrière de Gibson n'a plus été la même depuis.
C'est pourquoi il est si important que le plus grand nombre de personnes possible entende les paroles de Jim Caviezal avant que les médias grand public ne l'annulent et ne détruisent les preuves.
Nous avons vu cela se produire tant de fois auparavant. Ces derniers temps, Nicole Kidman et Lindsay Lohan ont également parlé de la pédophilie à Hollywood, avant de revenir en arrière, de tenter de brouiller les pistes et de prétendre qu'elles n'ont jamais dit ce qu'elles ont fait. Lohan et Kidman comprennent la nature des conséquences pour ceux qui mordent la main qui les nourrit.
Des amis proches de Chris Cornell, Chester Bennington, Coolio et Anne Heche ont raconté des histoires remarquablement similaires, révélant que les stars travaillaient à exposer le réseau pédophile au cœur de l'industrie de la musique – et cela leur a coûté la vie.
Ce sont des temps sombres et il faut du courage pour vivre les yeux grands ouverts.
Il est vital que les révélations de Jim Caviezel sur la pédophilie parmi l'élite soient entendues par le plus grand nombre de personnes possible avant que les médias grand public et les géants de la technologie ne le censurent et ne le fassent taire, comme ils l'ont fait pour son ami et mentor Mel Gibson.
Il ne fait aucun doute que les vérificateurs des faits envisagent de supprimer ses mots d'Internet et de les déclarer fausses nouvelles. C'est ainsi qu'ils continuent à maintenir la majorité dans l'ignorance de la nature de l'élite mondialiste qui contrôle les industries des médias et du divertissement.
Baxter Dmitry est écrivain chez News Punch. Il couvre la politique, les affaires et le divertissement. Dire la vérité au pouvoir depuis qu'il a appris à parler, Baxter a voyagé dans plus de 80 pays et a remporté des arguments dans chacun d'eux. Vivre sans peur.
Courriel : baxter@newspunch.com
L'élite mondialiste responsable de l'orchestration de la pandémie de Covid doit être accusée de crimes contre l'humanité et condamnée à mort, selon la survivante de l'Holocauste Vera Sharav qui affirme que Bill Gates et Anthony Fauci sont des nazis des temps modernes qui poursuivent le programme d'eugénisme nazi sous des noms différents.
Selon Sharav, qui a obtenu sa liberté après avoir passé trois ans dans des camps de concentration nazis en Roumanie et en Ukraine, elle a reconnu des «signes inquiétants» au début de la pandémie de Covid et s'est rendu compte que l' élite mondiale utilisait le même livre de jeu que l'Allemagne d'Hitler pour instiller la peur. dans la population comme mécanisme de contrôle.
"Covid, il a été lancé - nous savons maintenant qu'il ne vient pas de la nature", a déclaré Sharav à Owen Shroyer sur Infowars, "il a été lancé et ceux qui l'ont lancé ont un agenda politique et financier. Une partie consiste à emporter tout ce qui nous est cher. Notre liberté, notre conscience. C'est exactement ce que les nazis ont fait. Ils ont effacé les normes et les valeurs morales. Les valeurs humaines. Et la médecine, la perversion de la médecine sous les nazis, c'est ce que je vois aussi maintenant.
«Nous l'avons vu par étapes et c'est ainsi que cela s'est également passé sous les nazis. Et l'excuse dans les deux cas était la même : une urgence nationale. Hitler a déclaré une urgence nationale lorsqu'il a pris le pouvoir en janvier 1933. Il a rejeté la constitution et tous les droits légaux et les droits de l'homme au fur et à mesure.
"La même chose s'est produite en mars 2020 lorsque les dirigeants et les représentants de l'État de tous les pays d'Europe occidentale, de l'Australie, du Canada et des États-Unis ont déclaré l'état d'urgence. Basé sur quoi ? Il n'y avait aucune preuve réelle d'une telle urgence. Auparavant, les urgences étaient définies par le nombre de décès. Mais ce n'est pas ce qui s'est passé. Ils comptaient les tests PCR qui sont connus pour avoir principalement des faux positifs à fermer et à déplacer essentiellement la richesse des entreprises locales vers les entreprises mondiales.
Tout comme les nazis d'origine faisaient du porte-à-porte pour confisquer des biens, les nazis modernes se sont livrés à des vols de masse.
"Il s'agissait d'une expropriation de propriété scandaleuse", a déclaré Sharav.
« Les véritables armes qui ont été utilisées à la fois par les nazis et maintenant sont la peur et la propagande. Les gens ont été collés à la télévision et tout ce qu'on leur a dit sur Covid était un mensonge. Il n'y avait pas un seul ordre donné concernant notre santé. Rien n'était sur l'amélioration de notre santé. Il s'agissait seulement de nous faire obéir sous la peur. Les gens ne devraient jamais agir sous l'effet de la peur parce qu'ils ne pensent pas vraiment alors. Détourner vers les autorités est un abandon des adultes et un crime contre les enfants.
«Nous avons maintenant la FDA et le CDC qui poussent tous les deux quatre coups. Ces coups de feu, il y a tellement de morts à cause d'eux. Aucun autre vaccin n'a eu ce genre de décès. Et ils poussent ces injections sur des bébés de six mois ? "
"C'est de la dépravation."
Sharav a expliqué que Bill Gates, Anthony Fauci et les responsables du Forum économique mondial sont clairement des nazis psychopathes des temps modernes et qu'ils sont engagés dans les mêmes pratiques sombres que les nazis d'Hitler.
« Une fois que vous l'avez vu, une fois que vous le reconnaissez et que vous ne pouvez plus le voir. Il y a toute une conspiration du silence sur la vérité et la vérité sous de nombreuses facettes. La vérité sur l'eugénisme, qui est absolument bien vivante, mais pas dans cette terminologie. Mais en santé publique, ils croient vraiment que certaines personnes ont plus de valeur que d'autres. Et qui décide cela, le responsable de la santé publique ?
« C'était encore de l'eugénisme.
« Les gens ne se rendent pas compte que l'eugénisme n'est pas mort avec les nazis. C'est devenu clandestin et ils ont changé la terminologie. C'est maintenant la génétique, la bioéthique et ce genre de choses. Mais ce qu'ils ont fait avec les personnes âgées en mars et avril, lorsqu'ils les ont assassinées médicalement… Par exemple, lorsque le gouverneur Cuomo a accordé une immunité totale aux hôpitaux et aux maisons de retraite, puis a prédit que «ce virus dans les maisons de retraite sera comme du feu bien qu'à sec». herbe.' C'est un meurtre de masse prémédité. Plus de 15 000 New-Yorkais âgés ont été assassinés médicalement.
"Maintenant, les nazis, les toutes premières victimes médicales sous les nazis n'étaient pas des Juifs. Il s'agissait de nourrissons et de jeunes enfants allemands. Leur crime était d'avoir un certain handicap. Ils les ont enlevés à leurs parents, ont menti à leurs parents, leur ont dit que les enfants recevraient un traitement spécial pour leur santé, puis ils ont été assassinés médicalement. Les médecins ont signé de faux certificats de décès indiquant que les enfants sont morts de causes naturelles. Ce programme s'appelait T4. Ce programme médical a été étendu aux enfants de tous âges, puis aux malades mentaux, puis aux personnes âgées. C'étaient les gens déclarés « mangeurs inutiles et impropres à la vie ». Et la même chose s'est produite en mars et avril dans toute l'Europe occidentale et dans cinq États des États-Unis qui ont donné des ordres de meurtre médicaux.
Il est vital que les gens continuent de s'éveiller à la réalité de l'agenda mondialiste, selon Sharav.
«Il y a beaucoup de politiques qui sont adoptées contre nous qui sont contre nos intérêts, contre nos souhaits, et c'est totalement contre la constitution. Ils n'ont pas le droit de le faire », a déclaré Sharav.
« Au cours de ces trois années horribles que nous avons vécues, j'ai réalisé, comme d'autres survivants de l'Holocauste, que notre survie avait un but. Et maintenant, c'est le but. Nous devons parler. Cela tient en partie au fait que nous avons peur d'être les derniers à nous souvenir de ce qui s'est passé alors. Et nous devons avoir des garde-fous moraux pour éviter que cela ne se reproduise. Parce que dire « plus jamais ça » ne veut pas dire grand-chose.
Baxter Dmitry est écrivain chez News Punch. Il couvre la politique, les affaires et le divertissement. Dire la vérité au pouvoir depuis qu'il a appris à parler, Baxter a voyagé dans plus de 80 pays et a remporté des arguments dans chacun d'eux. Vivre sans peur.
Courriel : baxter@newspunch.com
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