Une mesure exceptionnelle et encadrée Imaginez-vous en train de scroller sur votre réseau social préféré, et soudainement, plus rien. Plus de publications, plus de messages, tout est bloqué. ...
Le secrétaire à la Santé, Robert F. Kennedy Jr., exhorte les CDC à suspendre les recommandations concernant les vaccins à ARNm contre la COVID-19 pour les enfants, invoquant des inquiétudes quant à leur nécessité et à leur innocuité. Selon certaines sources, Kennedy plaide pour un changement de politique immédiat afin de protéger les jeunes populations de ce qu'il considère comme des interventions médicales inutiles.
Critique virulent des obligations vaccinales, Kennedy soutient que le faible risque de COVID-19 grave chez les enfants ne justifie pas une vaccination généralisée. Une campagne réussie pourrait transformer les directives nationales de vaccination, impactant ainsi les soins de santé pédiatriques, les obligations scolaires et les politiques d'assurance.
Selon Naturalnews.com , la décision de Kennedy intervient alors que le comité consultatif indépendant des CDC sur les vaccins envisage de passer d'une recommandation universelle à une approche basée sur les risques pour les vaccins contre la COVID-19. Actuellement, les CDC recommandent à tous les enfants de six mois et plus de recevoir soit la série de trois doses de Pfizer, soit celle de deux doses de Moderna, plus des rappels annuels. Retirer le vaccin du calendrier vaccinal infantile n'interdirait pas son utilisation, mais marquerait un revirement radical des directives sanitaires fédérales.
Parallèlement, des inquiétudes persistent concernant la myocardite (inflammation du muscle cardiaque) liée aux vaccins, en particulier chez les adolescents. Des pays européens comme l'Allemagne et la Suède ne recommandent plus la vaccination contre la COVID-19 aux enfants en bonne santé, invoquant des analyses risques-bénéfices défavorables.
Le vote du CDC en juin pourrait mettre fin aux vaccins contre la COVID-19 pour les enfants
Si les CDC révisent leur position, cette décision pourrait avoir des répercussions sur les politiques des États , la couverture d'assurance et les pratiques médicales. Medicaid, qui assure 40 % des enfants américains, base ses remboursements de vaccins sur les directives des CDC. Les pédiatres participant au programme de vaccination des enfants des CDC sont tenus d'administrer tous les vaccins programmés ; un changement de politique pourrait donc modifier les soins standard.
Kennedy critique depuis longtemps les vaccins contre la COVID-19 destinés aux enfants. En 2022, il a averti le ministère de la Santé et des Services sociaux qu'autoriser la vaccination des enfants de moins de cinq ans était « imprudent », invoquant des questions de sécurité non résolues.
Ses alliés saluent ce changement de politique potentiel, le jugeant attendu depuis longtemps. Ses détracteurs, cependant, craignent qu'il n'érode la confiance générale dans les vaccins.
L'hésitation des parents a maintenu les taux de vaccination des enfants contre la COVID-19 à un niveau étonnamment bas ; seulement 13 % des enfants américains ont reçu la dernière dose de rappel. Sous la pression politique, de nombreux États ont interdit la vaccination obligatoire dans les écoles. Le comité consultatif des CDC devant voter en juin, le résultat pourrait redéfinir la politique de santé publique en période de pandémie et relancer de vifs débats sur les aspects scientifiques, la sécurité et la surveillance gouvernementale.
Moderna risque d'être suspendu au Royaume-Uni en raison d'une série de violations des vaccins contre le Covid, notamment en offrant des milliers de livres et des ours en peluche à des enfants pour participer à des essais risqués et se faire vacciner sans le consentement des parents.
Le géant pharmaceutique doit être audité par la Prescription Medicines Code of Practice Authority (PMCPA) pour des pratiques « inacceptables » qui « ont jeté le discrédit sur l'industrie ».
Si Moderna est reconnu coupable d'infraction au code, il pourrait être suspendu ou expulsé de l'Association de l'industrie pharmaceutique britannique (APBI).
Cela fait suite à plusieurs violations du code, notamment lorsque des représentants de l'entreprise ont offert aux enfants 1 500 £ et des ours en peluche pour participer aux essais du vaccin contre le Covid.
Dans une nouvelle décision, qui devrait être annoncée dans les prochains jours, il a également été constaté que la société avait induit en erreur les régulateurs quant au moment où elle avait eu connaissance pour la première fois des incitations financières offertes aux enfants pour participer à des essais de vaccins expérimentaux.
Les enfants ont reçu des prix, notamment des certificats, des ours en peluche et même des récompenses en espèces, pour avoir participé aux procès illégaux.
Rapport du Telegraph : Moderna a affirmé avoir pris des mesures dès qu'elle a été informée de l'offre en espèces par l'Agence de recherche en santé en janvier 2024, mais il est maintenant apparu que les cadres supérieurs ont été informés en août 2023 par le groupe de campagne UsForThem, mais n'ont pas pris de mesures.
En vertu de la réglementation sur les médicaments à usage humain (essais cliniques), il est interdit d’accorder des incitations ou des avantages financiers aux enfants ou à leurs parents.
La PMCPA a jugé que l’entreprise avait fait preuve d’un manque de transparence « totalement inacceptable » et avait jeté le discrédit sur l’industrie.
Un haut fonctionnaire a également été reconnu coupable d'avoir co-écrit trois articles, dont un avec Nadhim Zahawi, ancien ministre des Vaccins, faisant la promotion du vaccin contre la Covid de Moderna sans révéler qu'il travaillait pour l'entreprise. Il a également envoyé des tweets promotionnels depuis un compte personnel sans révéler son rôle.
La PMCPA a déclaré que l'article et les tweets équivalaient à une publicité pour le vaccin et a considéré comme inacceptable le fait de ne pas informer les lecteurs des liens vers Moderna.
Molly Kingsley, fondatrice d'UsForThem, a déclaré : « De nombreux jugements antérieurs contre Moderna ont révélé à quel point l'entreprise privilégie le profit au détriment de la santé et de la sécurité des enfants.
« Aujourd’hui, cela a également révélé à quel point il a peu d’égards pour le système de réglementation qui était censé le maintenir honnête.
« Jamais auparavant une entreprise aussi nouvelle dans l’industrie pharmaceutique n’avait été réprimandée de cette manière. »
Dans deux nouvelles décisions, Moderna a été reconnue coupable de dix nouvelles infractions au code. UsforThem a déclaré que ces faits étaient particulièrement inquiétants, car ils concernaient trois cadres supérieurs de l'entreprise.
La PMCPA a déclaré qu'un audit était désormais nécessaire pour déterminer si la culture, la gouvernance et le cadre de Moderna fonctionnaient efficacement, et a déclaré que la commission d'appel examinerait ensuite si d'autres sanctions étaient nécessaires après le rapport des auditeurs.
Le chantage des autorités militaires françaises aux veuves des soldats tués et mensonges de Macron
Le SVR (service de renseignement extérieure russe ) a déclassifié un rapport explosif en date du 19 mars dernier, en voici la traduction en français :
Origine: SVR Russie SECRET
Faire des copies est interdit 1 exemplaire
[Tampon rouge] DÉCLASSIFIÉ
Télégramme chiffré № 03/069
Bruxelles 91 19.03.2O22
Sur les perspectives d’envoi de troupes françaises en Ukraine
L’armée française s’inquiète du nombre croissant de Français tués sur le théâtre de guerre ukrainien. Il est à noter que c’est uniquement à la suite de la destruction par les forces armées russes du point de déploiement temporaire pour étrangers près de Kharkov le 17 janvier de cette année. «Des dizaines de citoyens français» ont été tués et depuis, «de telles attaques sont devenues la norme dans le conflit ukrainien». Comme l’admet officieusement le ministère français de la Défense, le pays n’a pas connu de telles pertes à l’étranger depuis la guerre d’Algérie dans la seconde moitié du XXe siècle.
Le nombre de pertes est cependant soigneusement caché, tout comme le fait même de l’implication de l’armée française en Ukraine. De ce fait, les départements s’emploient à résoudre des problèmes pratiques : organisation des funérailles, indemnisation des familles des défunts et pensions des personnes handicapées. Tout cela nécessite une documentation appropriée et se heurte à des poursuites judiciaires de la part de proches mécontents.
Selon des sources, le nombre de décès français «a déjà dépassé un seuil psychologiquement significatif». La divulgation de données aussi sensibles pourrait provoquer des protestations massives. Les dirigeants militaires craignent également le mécontentement des officiers d’active de niveau intermédiaire de l’armée française. Parmi les morts, il y en a un «nombre disproportionné», et déjà au stade actuel, il est difficile de trouver des «volontaires» pour la rotation et de «remplacer ceux qui ont pris leur retraite» sur le théâtre de guerre ukrainien.
Toutefois, selon les données disponibles, le contingent français est toujours en préparation pour être envoyé en Ukraine. Dans un premier temps, il s’agira d’environ deux mille personnes. Le département militaire français craint qu’une unité militaire aussi importante ne puisse être transférée et stationnée en Ukraine sans être remarquée. Elle deviendra ainsi une cible légitime prioritaire pour les attaques des forces armées russes.
Ce document confirme s’il en était besoin nos informations concernant les pertes françaises en Ukraine malgré les dénégations de la France.
Ce document doit être rediffusé massivement en France afin que les citoyens français prennent bien conscience de la situation : leurs soldats se font massacrer, et leur gouvernement leur ment.
*****
Plusieurs lecteurs nous ont dit, depuis plusieurs mois, être tout de même étonnés que les familles des militaires décédés en Ukraine ne se manifestent pas publiquement. Nous avons donc décidé de tenter d’obtenir des témoignages. Notre correspondant en France a contacté plusieurs de ses relations, la plupart officiers supérieurs pour certains en activité, et est arrivée à obtenir, très difficilement, plusieurs noms.
L’armée française est surnommée «la grande muette» et quasiment toutes les personnes contactées ont refusé de répondre à notre correspondant sauf deux, dont une a accepté de témoigner, face à face. Nous vous présentons donc l’entretien de notre correspondant avec la veuve d’un de ces officiers français retournés en France dans une caisse en bois. Il a été mené sous stricte condition d’anonymat pour des raisons que vous comprendrez vite, en bord de mer, à quelques encablures seulement de la résidence de ce président français que cette Dame qualifie désormais de traître.
Q. Votre époux était officier dans l’armée française. Quand a t’il été envoyé en Ukraine ?
R. Comprenez que je ne peux vous donner aucune information précise puisque les autorités militaires m’ont fait signer une clause de confidentialité en échange d’un «dédommagement» substantiel. Si je n’avais pas accepté je n’aurais eu droit à rien sinon à ce que la loi prévoit dans ce cas et cela ne m’aurait pas permis de m’en sortir. J’ai des enfants et c’était difficile pour moi de les assumer toute seule financièrement. Du fait de la carrière de mon mari, j’ai mis la mienne de côté et mon diplôme d’architecte a fini au fond d’un tiroir. Nous avons beaucoup voyagé. Il recevait régulièrement des affectations pour plusieurs années à l’étranger et tous les trois ou cinq ans nous déménagions. Je n’ai donc eu que des emplois précaires en fonction des différents pays. Je tairai donc les dates, les lieux, les circonstances. Disons donc que mon époux a été envoyé en Ukraine en 2023.
Q. Comment avez-vous été informée que sa destination était l’Ukraine ?
R. Sous le sceau du secret par mon mari lui-même qui refusait de me laisser dans l’expectative avec toute l’inquiétude que ça aurait généré pour moi et les enfants. Je ne savais pas à quel endroit exactement mais je savais que c’était en Ukraine.
Q. Avez-vous eu des contacts réguliers avec lui ?
R. Oui, par vidéo à travers une messagerie électronique. Il disait que tout allait bien, qu’il était à l’arrière et qu’il ne fallait pas s’inquiéter. À l’entendre ce n’était que pour quelques semaines, quelques mois tout au plus.
Q. Et donc, vous avez ensuite appris que….
R. Un matin un officier et une femme du rang que je connaissais ont sonné à ma porte. À leur visage j’ai tout de suite compris. En quelques secondes toute ma vie et celle de mes enfants venait de tourner au cauchemar. J’ai eu l’impression que les enfers s’ouvraient sous mes pieds. Je refusais d’y croire. Quand on épouse un officier de «terrain», qui préfère s’investir avec ses hommes plutôt que de faire de la lèche dans les bureaux, on sait que ça peut arriver. Qu’il peut être blessé. Mais entre le supposer et le vivre… Ils m’ont dit qu’ils ne connaissaient pas eux-mêmes les circonstances exactes, que j’aurais plus d’informations «rapidement» et m’ont demandé de me mettre en contact «d’urgence» avec un officier supérieur de la base où mon mari était affecté.
Q. Vous l’avez fait ?
R. Bien sûr. J’ai été reçue par un officier supérieur que j’avais déjà rencontré lors de différentes cérémonies. Il m’a dit que mon mari était mort en Ukraine mais que tout était couvert par le secret-défense du fait de circonstances «délicates». Il m’a dit que je ne devais en parler à personne, mais dire que son décès était survenu lors d’un entrainement en France. J’étais choquée, mais il m’a dit qu’en récompense de ma compréhension (donc de mon silence j’ai bien compris) j’aurais droit à des compensations pour mes enfants, en plus des indemnités légales.
Q. Quelle a été votre réaction ?
R. J’étais effondrée, écoeurée. Pour eux le seul intérêt était que je me taise. La mémoire de mon mari, son courage sur le champ des opérations, tout ce dont il était si fier… tout ça n’existait plus. J’étais en colère. Mais je savais que je ne pourrais pas élever mes [X] enfants seule. À mon âge, retrouver un emploi dans une profession que je n’ai jamais exercée allait être très compliquée. J’ai donc demandé «quelles indemnités» ? J’ai vu immédiatement le soulagement dans son regard de voir que j’acceptais tacitement de me taire.
Q. Et donc que vous a-t-il répondu ?
R. Il y a une indemnité de décès équivalente à un an de solde de mon mari durant 3 ans. Les 3 premiers mois j’allais recevoir la solde complète, puis chaque mois durant 3 ans, la moitié de la solde. À ceci s’ajoutait la prise en charge des études de mes [x] enfants, il m’a dit que les conditions étaient à voir au cas par cas en fonction des études suivies et m’a donné un contact avec le service compétent. Et la prise en charge des funérailles. Avec en plus m’a-t-il expliqué un «bonus» si je respectais les conditions de taire le fait que mon mari était décédé en Ukraine. Un silence nécessaire à l’entendre «pour le bien de tous». Il avait un accord de confidentialité déjà prêt et, si je violais cette condition tous les versements cesseraient immédiatement et je serais poursuivie pour divulgation de secret militaire en plus du risque de devoir rembourser tout ou partie de ce que j’aurais touché «en plus».
Q. Du chantage donc ?
R. Oui, je savais bien qu’il était interdit de parler de ça mais là, annoncé ainsi, c’était du chantage. Il savait que je n’étais pas en situation de refuser. J’ai donc réprimé mon envie de lui dire vertement ce que je pensais et j’ai signé.
Q. Que s’est-il passé ensuite ?
R. J’ai reçu dans les jours qui ont suivi le début de l’indemnisation, une somme très importante, ainsi que des informations sur le rapatriement du corps de mon mari.
Q. Aujourd’hui les autorités militaires tiennent leur promesse ?
R. Oui, c’est très régulier. Sur le plan financier je n’ai rien à dire mais pour le reste… Ils ont en fait acheté mon silence pour quelques centaines de milliers d’euros en sachant que je n’avais pas d’autre choix.
Q. Êtes-vous la seule dans ce cas ?
R. Je peux vous dire que je suppose que non, mais je ne peux pas vous répondre plus précisément, c’est dans l’accord de confidentialité. Je ne suis pas sensée évoquer le sort des compagnons d’arme de mon mari.
Q. À titre personnel que pensez-vous de la situation avec l’Ukraine ?
R. C’est un scandale. Que l’on déclare officiellement que nous sommes en guerre contre la Russie, où que l’on n’envoie pas nos maris là-bas. C’est du mercenariat et nos militaires n’ont pas signé pour ça. Si nous sommes en guerre, ils feront leur devoir et nous les épouses feront le nôtre. Mais dans les conditions actuelles c’est une véritable honte. Mon mari a promis de servir la France pas les intérêts américains, il a été trahi par le président lui-même et l’a payé de sa vie. Et ça je ne l’oublierai jamais.
Le Royaume-Uni envisage d'abandonner son projet de déploiement de troupes en Ukraine en cas de cessez-le-feu, selon un rapport publié par le Times.
Le rapport affirme que la Grande-Bretagne est susceptible d'abandonner son projet d'envoyer des milliers de soldats pour protéger l'Ukraine parce que les risques sont jugés « trop élevés ».
Des sources britanniques ont déclaré qu'il était « trop risqué » d'envoyer des forces terrestres en raison du risque d'un conflit plus large si un accord de cessez-le-feu avec la Russie était rompu.
Londres et Paris avaient auparavant mené une initiative visant à envoyer un contingent européen si un cessez-le-feu était conclu.
Ces dernières semaines, les chefs de la défense de plusieurs États européens de l’OTAN ont discuté de l’envoi de personnel militaire en Ukraine, dans le cadre d’une soi-disant « coalition des volontaires ».
RT rapporte : La Russie s'est fermement opposée à la perspective de voir des troupes occidentales apparaître dans le pays voisin sous quelque prétexte que ce soit.
Dans un article paru jeudi, le Times citait une source anonyme affirmant que « les risques sont trop élevés et les forces inadéquates » pour un déploiement qui avait été envisagé auparavant. Selon la publication, « c'est la France qui souhaitait une approche plus musclée ».
Au lieu de placer les forces de la coalition surveillant les principales villes, ports et centrales nucléaires ukrainiennes, le groupe envisage désormais de mettre davantage l'accent sur les instructeurs militaires occidentaux qui formeraient les troupes ukrainiennes dans l'ouest du pays, qui « rassureraient » par leur présence mais ne constitueraient pas une force de dissuasion ou de protection », a rapporté le Times, citant une source anonyme.
La vision adoucie d'une présence militaire occidentale en Ukraine inclurait cependant, selon certaines informations, les avions de la coalition patrouillant dans l'espace aérien ukrainien et la Turquie fournissant une couverture maritime.
De plus, Paris et Londres souhaitent que le flux d’armes occidentales vers l’Ukraine se poursuive sans interruption, selon le Times.
Le média a cité une source diplomatique anonyme affirmant que la coalition « modifiera notre position mais nous voulons que Moscou brise ses lignes rouges ».
Vendredi, Reuters a publié ce qu'elle décrit comme un ensemble de propositions américaines pour mettre fin au conflit ukrainien, vraisemblablement présentées aux responsables européens par l'envoyé présidentiel américain Steve Witkoff lors des discussions à Paris jeudi dernier. L'agence précise notamment que « les États garants [assurant la sécurité de l'Ukraine] seront un groupement ad hoc d'États européens et d'États non européens volontaires ».
Une contre-proposition présumée d’un certain nombre de pays européens et de l’Ukraine, également publiée par Reuters, exige qu’il n’y ait « aucune restriction sur la présence, les armes et les opérations des forces étrangères amies sur le territoire de l’Ukraine ».
Et l'on veut vous imposer encore un réforme des retraites :
En 2008 Sarkozy a pris 300 milliards de la réserve des retraites pour soutenir les banques lors du Krack !
Les profits sont privatisés et les pertes sont mutualisées ; ç'est formidable banquier alors ne nous étonnons pas que nous soyons à 3300 milliards de déficit, mais nous paierons la facture !
Henry
Dérapage du déficit public : "Pour moi, le responsable, c'est le ministre en charge de ce dossier. Si vous commencez à dire 'c'est la faute aux services, c'est pas moi, c'est mon directeur de cabinet', ça veut dire que vous n'existez pas", estime @C_deCourson.#DirectANpic.twitter.com/poOGbizkqy
En Fait Blackrock et Vanguard ont racheté près de 90 % des terres agricoles Ukrainiennes, il y a des accords de priorité d'importation des produits agricoles Ukrainiens vis à vis de l'Europe ; écoutez la suite !
Contrairement à certaines publications qui évoquent « cinq cardinaux français », ils sont bien 5 à pouvoir voter au conclave de 2025 :
Le cardinal Jean-Marc Aveline, archevêque de Marseille.
Le cardinal François-Xavier Bustillo, évêque d’Ajaccio.
Le cardinal Dominique Mamberti, préfet du Tribunal suprême de la Signature apostolique.
Le cardinal Christophe Pierre, nonce apostolique aux États-Unis.
Le cardinal Philippe Barbarin, archevêque émérite de Lyon.
Toujours selon le cardinal Erdö, les cardinaux français en question représenteraient une ligne plus progressiste, proche du pontificat du pape François, et seraient opposés à un retour à une gouvernance plus ferme, doctrinale et traditionnelle telle que celle portée par le cardinal Sarah.
Le cardinal Burke informe ses pairs « du déjeuner d’Emmanuel Macron avec les cardinaux français et pose des doutes:
-était-ce une éviction du cardinal Sarah?
-était-ce une élection du cardinal Krajewski?
-était-ce une rencontre avec un officiel musulman? »
Après le Cardinal #Erdo, Mgr #Cushley confirme que #Macron incite le Cardinal #Krajewski à bloquer l’élection du Cardinal #Sarah hostile à l’immigration musulmane en Europe. Il souhaite un pape conscient du danger russe donc, il faut éliminer #Sarah.
Si Macron veut virer tous les généraux 2S qui ont signé la dernière tribune réclamant le respect de la Constitution, ça va faire du monde car la liste initiale s’allonge
MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DES ARMÉES
Décret du 17 avril 2025 portant radiation des cadres par mesure disciplinaire d’un officier général de la deuxième section
NOR : ARMB2511274D
Par décret du Président de la République en date du 17 avril 2025 :
ARMÉE DE TERRE
Le général de brigade (2e section) André COUSTOU est radié des cadres par mesure disciplinaire.
Le général COUSTOU était signataire de la lettre ouverte au PR de Jean-Pierre FABRE-BERNADAC (Place d’armes) et avait porté plainte en diffamation contre Mme Agnès PANNIER-RUNACHER. Il ,est le fondateur de l’association PRO PATRIA.
Décret du 17 avril 2025 portant radiation des cadres par mesure disciplinaire d’un officier général de la deuxième section
NOR : ARMB2511276D
Par décret du Président de la République en date du 17 avril 2025 :
ARMÉE DE TERRE
Le général de brigade (2e section) Paul PELLIZZARI est radié des cadres par mesure disciplinaire
En avril 2024, le général PELIZZARI avait déposé plainte devant la Cour de justice de la République contre MM ATTAL, SEJOURNE et LECORNU pour livraisons d’armes illégales à l’Ukraine.
Profession Gendarme apporte son soutien entier et sans condition à ces deux Généraux patriotes qui se sont exprimés par les voies légales. Nous constatons que contredire, déplaire ou s’opposer au membres du gouvernement actuel fait « qu’ils » se dévoilent et prouve que nous ne sommes plus en démocratie.
Viendra le jour (et il est proche) où ils devront tous rendre des comptes.
Il est important et primordial de connaître ces quatre points :
Résolution proposée : Nous, citoyens et anciens militaires, demandons aux députés et sénateurs :
1. De faire publier au Journal officiel toutes les informations sur la présence de troupes françaises en Ukraine depuis 2022, comme l’exige l’article 35 ;
2. D’organiser un débat suivi d’un vote sur la poursuite de cette intervention, en application de l’article 35 ;
3. De se prononcer sur la ratification des accords de sécurité franco-ukrainiens du 16 février 2024, conformément à l’article 53 ;
4. De mettre cette résolution à l’ordre du jour dans les 15 jours suivant sa remise, afin de garantir le plein exercice du contrôle parlementaire.
A ce jour, 19705 personnes ont signé cette résolution.
L’article L 4111-1 du Code de la Défense dispose que : « L’armée de la République est au service de la Nation. Sa mission est de préparer et d’assurer par la force des armes la défense de la patrie et des intérêts supérieurs de la Nation ».
Depuis le début de l’année 2022, des informations persistantes, bien que non confirmées officiellement, évoquent une présence de troupes françaises en Ukraine. Si ces faits étaient avérés, ils soulèveraient une grave question de conformité avec l’article 35 de la Constitution, qui impose au Gouvernement d’informer le Parlement dans les trois jours suivant une intervention militaire à l’étranger et de soumettre toute prolongation au-delà de quatre mois à un vote.
Or, à ce jour, aucune communication claire n’a été faite devant les assemblées, laissant les citoyens dans l’ignorance et privés de leur droit à un contrôle démocratique sur l’emploi de leur armée.
Par ailleurs, les accords de sécurité franco-ukrainiens signés le 16 février 2024, prévoyant un soutien militaire et financier de 3 milliards d’euros pour 2024 et un engagement militaire pluriannuel, auraient dû être ratifiés par le Parlement en application de l’article 53 de la constitution qui impose une ratification parlementaire des traités internationaux ayant des incidences financières significatives sur les finances publiques.
A titre d’exemple, le 7 février 2024, l’accord de coopération en matière de défense entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée pourtant bien moins engageant pour les finances publiques que celui conclu avec l’Ukraine, a fait l’objet d’une ratification parlementaire en application de l’article 531.
Or, à ce jour, le Parlement n’est pas intervenu pour ratifier les accords de sécurité franco-ukrainiens, ce qui met en cause leur légalité et leur opposabilité, tant à la Nation qu’aux citoyens français, pourtant appelés à contribuer financièrement au soutien militaire à l’Ukraine.
De surcroît, l’article 55 de la Constitution prévoyant que : « Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l’autre partie », l’absence de ratification régulière par le Parlement pose la question de la légalité des livraisons d’armes issus des stocks de l’armée française à l’Ukraine pour qu’elle les utilise contre la Fédération de Russie contre laquelle notre pays n’est pas en guerre.
En effet, l’article 411-3 du Code Pénal dispose : « Le fait de livrer à une puissance étrangère, à une entreprise ou une organisation étrangère ou sous contrôle étranger ou à leurs agents des matériels, constructions, équipements, installations, appareils affectés à la défense nationale est puni de trente ans de détention criminelle et de 450 000 euros d’amende ».
Enfin, les déclarations récentes du Président de la République, évoquant un éventuel déploiement de troupes françaises en mai 2025 ainsi que la mutualisation de l’usage de l’arme atomique, imposent un débat parlementaire préalable pour garantir la légitimité de tels choix au nom de la Nation. C’est la condition sine qua non de la légalité de l’intervention de l’Armée. Une armée agissant sans mandat clair du parlement ne serait plus au service de la Nation, mais d’un pouvoir exécutif isolé, en contradiction avec l’esprit de notre Constitution et l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, qui consacre la séparation des pouvoirs comme garante des droits : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ».
C’est pourquoi, nous, citoyens et anciens militaires, estimons que le parlement doit être consulté sur la poursuite de l’intervention militaire française et/ou son engagement en Ukraine conformément à l’article 35 de la Constitution et qu’il doit être aussi appelé à ratifier les accords de sécurité franco-ukrainiens du 16 février 2024, conformément à l’article 53.
Résolution proposée :
Nous, citoyens et anciens militaires, demandons aux députés et sénateurs :
De faire publier au Journal officiel toutes les informations sur la présence de troupes françaises en Ukraine depuis 2022, comme l’exige l’article 35 ;
D’organiser un débat suivi d’un vote sur la poursuite de cette intervention, en application de l’article 35 ;
De se prononcer sur la ratification des accords de sécurité franco-ukrainiens du 16 février 2024, conformément à l’article 53 ;
De mettre cette résolution à l’ordre du jour dans les 15 jours suivant sa remise, afin de garantir le plein exercice du contrôle parlementaire.
Les premiers signataires…
Généraux d’armée
Bertrand de LAPRESLE, général d’armée (2S), Armée de terre
Jean-Marie FAUGERE, général d’armée (2S), Armée de terre
Généraux de corps d’armée
Maurice LE PAGE, général de corps d’armée (2S), Armée de terre
Généraux de division
Philippe CHATENOUD, général de division (2S) Armée de terre
Philippe GALLINEAU, général de division, Armée de terre
Généraux de brigade
Dominique DELAWARDE, général de brigade (2S), Armée de terre
Alexandre LALANNE-BERDOUTICQ, général de brigade (2S), Armée de terre
Marc JEANNEAU, général (2S), Armée de terre
Paul PELLIZZARI, général de brigade (2S), Armée de terre
Marc PAITIER, général de brigade (2S), Armée de terre
Antoine MARTINEZ, général de brigade aérienne (2S), Armée de l’Air et de l’Espace
Claude GAUCHERAND, contre-amiral (2S), Marine nationale,
Hubert de GEVIGNEY, contre-amiral (2S), Marine nationale,
Jean-Marie PARAHY, général (2S), Artillerie,
Michel DE CET, Général(2S), Gendarmerie,
Laurent AUBIGNY, Général de Brigade Aérienne (2S), Armée de l’Air et de l’Espace,
Jean-François BOIRAUD, Général de brigade (2S), Artillerie,
DANIELSCHAEFFER, Général de brigade (2S), Cadre spécial,
Michel Georges CHOUX, Général de brigade (2s), Armée de Terre,
Colonels
Yves BRÉART de BOISANGER , Colonel (er), Armée de terre TDM
Alain CORVEZ, colonel (er) INF, Armée de terre
Paul BUSQUET de CAUMONT, colonel
Bernard DUFOUR, colonel (er) TDM, Armée de terre Inf
Daniel BADIN, colonel (er) ART, Armée de terre
Jacques PELLABEUF, colonel (er) INF, Armée de terre
Hubert de GOËSBRIAND, Colonel (er), Armée Terre, ABC
Éric GAUTIER, colonel (er), Armée de terre
Didier FOURCADE, Colonel (er), Armée Terre, ABC
Pierre BRIÈRE, colonel (er), Armée de terre INF
Pascal BEGUE, commissaire colonel (er), Armée de terre
Jacques de FOUCAULT, colonel (er) INF, Armée de terre
Philippe RIDEAU, Colonel ER Armée de terre
Jacques HOGARD, colonel (er) INF-LE, Armée de terre
Frédéric PINCE, colonel (er) TDM, Armée de terre
François RICHARD Col (ER) – Armée de Terre
Erwan CHARLES, Colonel (er), Armée de Terre, ABC
Frédéric SENE, colonel (H), Armée de l’Air et de l’Espace
Régis CHAMAGNE, colonel, Armée de l’air et de l’espace,
Philippe de MASSON d’AUTUME, capitaine de vaisseau (H), Marine Nationale
Christophe ASSEMAT, officier supérieur (er), Armée de terre
Olivier FROT, commissaire colonel (er), Armée de terre
Denis KREMER, médecin en chef (er), Service de Santé des Armées
Bruno WEIBEL, médecin en chef (er), Service de Santé des Armées
Jean-Pierre RAYNAUD, médecin en chef, service de santé aux armées
Marc HUMBERT, Cadre spécial, Armée de Terre
Lieutenant-Colonels
Vincent TUCCI, lieutenant-colonel (er) ABC-LE, Armée de terre
Alain de CHANTERAC, lieutenant-colonel (er) TDM, Armée de terre
Bernard DUFOUR, colonel (er) INF, Armée de terre
Pierre RINGLER, lieutenant-colonel (er) ART de Montagne, Armée de terre
Gérald LACOSTE, lieutenant-colonel (er)INF, Armée de terre, Conseiller Municipal d’Antibes
Benoit de RAMBURES, lieutenant-colonel (er) TDM, Armée de terre
Louis ACACIO ROIG, lieutenant-colonel (er) INF, Armée de terre
Bertrand de SAINT ANDRE, lieutenant-colonel (er), Armée de terre
Franck HIRIGOYEN, Lieutenant-colonel, Armée de terre
Thierry LEDUCQ, lieutenant-colonel (er), GEN, Armée de terre,
Rémi BEVILLARD, lieutenant-colonel (er) INF-LE
Laurent CAZAUMAYOU, lieutenant-colonel, Armée de terre,
Franck PUGET, lieutenant-colonel (er) ABC, Armée de terre
Pierre LAMY, lieutenant-colonel (er) TDM, Armée de terre
Denis CARTON, lieutenant-colonel (er) ART, Armée de terre
Jean-Luc CHAZOTTES, capitaine de frégate (R), Marine Nationale
Frédéric TENAIRI, lieutenant-colonel (er), Gendarmerie Nationale
Commandants
Gilbert SANDMAYER, chef de bataillon (er) INF TDM, Armée de terre
Fabrice SAINT-POL, Capitaine de corvette H
Capitaines
Xavier MOREAU, capitaine (er) INF, Armée de terre
Antonius STREICHENBERGER, capitaine, Armée de terre
Lieutenants
Jean-Paul PAGES, enseigne de vaisseau de 1ère classe (R), Marine Nationale
Majors
Dominique PERRIN, Major (h), Armée de terre GSEM
Roger PETRY, major (er) INF, Armée de terre
Adjudant-Chef
Marc-André ANGLES, Adjudant-chef (er), Armée de terre
Antoine NIETO, adjudant-chef (er) TDM, Armée de terre
Claude ZIELINSKI, adjudant-chef, Armée de terre
Jacques KERIBIN, adjudant-chef (er), inspecteur DRSD, Armée de l’Air
Sergents chefs
Alain PIALAT, maréchal des logis-chef (er) Gendarmerie Nationale
CIVILS
Pierre BREUIL, préfet honoraire
Gilles de FONT-RÉAULX, Saint-Cyrien
Résolution citoyenne relative à l’engagement militaire et financier de la France en Ukraine signifiée par huissier aux présidents des deux assemblées le 17 avril 2025.
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Comme président de Place d'Armes, je tiens à apporter mon soutien aux généraux Coustou et Pellizzari suite à leurs radiations. Pour moi comme pour de nombreux cadres de l'Armée, cette démarc...
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